Fonds des familles Refoulé et alliées (Frachon, Guiastrennec, de Laussat, de Péborde, etc.)

Nombre de documents: 54
Dates extrêmes: 1759 - 1926
Notes: Ce fonds est composé de documents concernant la famille Refoulé et des familles alliées (Frachon, Guiastrennec, de Laussat, de Péborde, etc.).

Documents
Quelques chiffres ...

< Période: >

Copie d'un contrat de vente du moulin d'en bas (entre la veuve Frachon, née Mocquard, André Riutort, Pierre Riutort et Pierre Riutort)
Date: ?
Lieu(x): ? , Cardesse (64)

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Extrait d'une ordonnance du roi de 1823 (concerne M. Frachou)
Date: ?
Lieu(x): ?

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Etat des titres de la terre de Cardesse
Date: ?
Lieu(x): ? , Cardesse (64)

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Extrait d'une dépêche ministérielle (concerne le lieutenant de vaisseau Guiastrennec)
Date: ?
Lieu(x): ?

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Obligation et quittance (entre Bernard Couralis, Jean Couralis, Bernard Puyou et Jean Puyou)
Date: 08/09/1759
Lieu(x): Monein (64)

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Certificat d'inscription à la faculté de droit de l'université de Pau délivré à François de Peborde
Date: 01/04/1762 (hôtel d'Antoine de Faget)
Lieu(x): Pau (64)

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Attestation de la faculté de droit de Paris (concerne François de Péborde)
Date: 27/05/1763
Lieu(x): Paris (75)

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Extrait de l'acte de baptême de Sampson François de Peborde
Date: 08/07/1763
Lieu(x): Pau (64)

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Faits communiqués par Me de Faurie (concerne le nommé Extrabou et Nicolas de Peborde)
Date: peut-être 04/03/1774
Lieu(x): ?

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Récépissé de M. Porte, maire, pour M. de Peborde
Date: 19/04/1790
Lieu(x): Cardesse (64)

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Contrat de gazaille de brebis (entre Pierre Capdevielle et Pierre Pont)
Date: 20/11/1790
Lieu(x): Cardesse (64)

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Déclaration de Jean Extrebou
Date: 31/10/1807
Lieu(x): Cardesse (64)

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Quittance (entre Mmes Germon & Huchez et Zoée de Laussate)
Date: 25/10/1811
Lieu(x): Paris (75)

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Extrait de l'acte de baptême de Zoé Josephe Gratianne Clementine Paule de Laussat (1791)
Date: 20/11/1811
Lieu(x): Saint-Castin (64)

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Bon de réquisiton de maïs ou d'avoine pour M. Laborde
Date: 04/08/1813
Lieu(x): Cardesse (64)

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Bon de réquisition de haricots secs pour le régisseur de M. Frachon
Date: 17/10/1813
Lieu(x): Cardesse (64)

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Bon de réquisition de maïs pour M. Porte Laborde
Date: 15/01/1814
Lieu(x): Cardesse (64)

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Quittance (entre Jean Champa et M. Porte-Laborde)
Date: 16/01/1814
Lieu(x): Cardesse (64)

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Bon de réquisition de maïs pour M. Porte Laborde
Date: 01/02/1814
Lieu(x): Cardesse (64)

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Bon de réquisition de maïs pour la maison de Peborde
Date: 10/02/1814
Lieu(x): Cardesse (64)

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Bon de réquisition de maïs pour le sieur Peborde
Date: 15/04/1814
Lieu(x): Cardesse (64)

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Quittance (entre M. Patiolle et M. Porte-Laborde)
Date: 25/04/1814
Lieu(x): Cardesse (64)

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Quittance (entre M. Patiolle et M. Porte-Laborde)
Date: 10/05/1814
Lieu(x): Cardesse (64)

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Contrat de vente et d'échange de parcelles (entre Zoé Josephe Gratienne Clémentine Paule de Laussat et Helène Guiraut)
Date: 23/01/1816
Lieu(x): Cardesse (64) - maison de Mme Frachon

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Contrat de vente d'une parcelle (entre Zoë-Josephe-Gratianne-Clementine-Paule de Laussat et François Plou)
Date: 23/01/1816
Lieu(x): Cardesse (64) - maison de Mme Frachon

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Déclaration de Mme de Frachon, née de Laussat
Date: 26/01/1816
Lieu(x): Cardesse (64)

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Extrait de l'acte de baptême de Charles Louis André Frachon
Date: 18/10/1816
Lieu(x): Annonay (07) - hôtel de ville

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Convention (entre Zoé Josephe Gratiane Clementine Paule de Laussat, Jean Castaing Bayle et Jean Manaut)
Date: 14/12/1817
Lieu(x): Cardesse (64)

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Contrat de vente (entre Jean Porte, Helene Guiraut et Charles-Louis-André Frachou)
Date: 15/03/1822
Lieu(x): Oloron-Sainte-Marie (64) - étude de Me Danglade , Cardesse (64)

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Bail à ferme de la métairie de la Vieux-Ville (entre Charles Louis Frachon et Rose Le Mée)
Date: 09/08/1830
Lieu(x): Saint-Brieuc (22) - étude de Me Poret , Saint-Alban (22)

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Extrait de l'acte de naissance de Mathilde-Anna-Sophie-Théano de Frachon (1817)
Date: 25/10/1830
Lieu(x): Cardesse (64)

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Extrait de l'acte de naissance de Clément-Marie-Charles-Antoine de Frachon (1828)
Date: 25/10/1830
Lieu(x): Cardesse (64)

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Extrait de l'acte de naissance de Marie Louise André Clementine Augustine Frachon (1812)
Date: 07/01/1831
Lieu(x): Mons/Bergen (Belgique)

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Lettre de J. Calmon adressée à M. Barbier d'Aucourt, référendaire au sceau de France, à Paris (75)
Date: 20/05/1831
Lieu(x): Paris (75)

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Bail à ferme de la métairie de la Grande Noë (entre Zoé-Josephe-Gratianne-Clémentine-Paule de Laussat, Mathurin Rouault et Jacques Louis Rouault)
Date: 12/01/1832
Lieu(x): Saint-Brieuc (22) - maison de M. Tual , Morieux (22)

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Mémoire des vacations et avances dues par Monsieur Frachon à Yves-françois Leguen
Date: 25/02/1836
Lieu(x): Saint-Brieuc (22)

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Bail à loyer (entre Jean-Baptiste Danglade et Alfred-Clement-Louis Frachon)
Date: 25/07/1838
Lieu(x): Oloron-Sainte-Marie (64) - étude de Me Danglade

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Conventions sur le partage du tènement de Lespertau (entre Alfred-Clement-Louis Frachon et Henri-Dominique Lassalle Bachaulet)
Date: 22/04/1839
Lieu(x): Monein (64) , Oloron-Sainte-Marie (64)

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Partage du tènement de Lespestau (entre Alfred Clement Louis Franchon et Henri Dominique Lassalle Bachaulet)
Date: 20/07/1839
Lieu(x): Oloron-Sainte-Marie (64) - quartier vieux Larincq

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Quittance (entre Pierre Martin Laffore et M. Frachon)
Date: 07/04/1846
Lieu(x): Oloron-Sainte-Marie (64)

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Signification (concerne Vincent Lichets et Camille-Louise Mocquard)
Date: 02/03/1847
Lieu(x): ?

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Contrat de vente d'une parcelle et quittance (entre Alfred-Clément-Louis Frachon, Jean Cassou, Catherine Boudré, Jean-Pierre Bellegarde et Marie Cassou)
Date: 26/03/1847
Lieu(x): Oloron-Sainte-Marie (64) - étude de Me Pourtau-Penne , Cardesse (64)

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Signification de deux jugements du tribunal civil d'Oloron (concerne les héritiers de Pierre Martin Laffore)
Date: 15/05/1847
Lieu(x): ?

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Signification d'un extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de l'arrondissement de Tarbes (concerne Raymond-Joseph-Paul de Ségur d'Aguesseau, Alfred-Clément-Louis Frachon et Louise-Camille Mocquard)
Date: 05/05/1848
Lieu(x): ? , Oléac-Débat (65)

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Diplôme de chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur d'Alfred Clément Louis Frachon
Date: 07/12/1853
Lieu(x): Paris (75) - Palais des Tuileries

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Contrat de vente d'une mitoyenneté (entre la veuve Frachon et Pierre Turon)
Date: 18/08/1860
Lieu(x): Cardesse (64)

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Compte de M. Pourtau-Penne pour la veuve Frachon, née Mocquard
Date: 15/07/1871
Lieu(x): Oloron-Sainte-Marie (64)

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Lettre de M. Turon-Barrère
Date: 04/04/1872
Lieu(x): Cardesse (64)

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Certificat d'acceptation délivré par l'autorité militaire à Robert Etienne Guiastrennec
Date: 07/04/1873
Lieu(x): Brest (29)

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Diplôme de bachelier ès sciences de Robert Etienne Guiastrennec
Date: 03/03/1874
Lieu(x): Paris (75)

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Certificat de V. Joguet, proviseur du lycée Saint-Louis, délivré à Robert Yves Guiastrennec
Date: 12/11/1874
Lieu(x): Paris (75)

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Certificat d'acceptation délivré par l'autorité militaire à Robert Etienne Guiastrennec
Date: 28/04/1875
Lieu(x): Paris (75)

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Diplôme d'ingénieur des arts et manufactures de Jean-Marie-Louis Frachon
Date: 14/08/1878
Lieu(x): Paris (75)

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Expédition du contrat de mariage d'Yves Charles Henri Refoulé et Marguerite Louise Marie Frachon
Date: 24/03/1926
Lieu(x): Paris ? (75)

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< Période: >

Répartition géographique des documents du fonds

Commune	Nombre	Période
Cardesse (64)	20	1790-1872
Paris (75)	9	1763-1926
Oloron-Sainte-Marie (64)	6	1822-1871
Saint-Brieuc (22)	3	1830-1836
Monein (64)	2	1759-1839
Pau (64)	2	1762-1763
Annonay (07)	1	1816
Brest (29)	1	1873
Mons/Bergen	1	1831
Saint-Castin (64)	1	1811

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