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Contrat de mariage d'Arnaud Beyrie et Elizabeth Sanos

  • Date: 13/12/1828
  • Lieu: Dax (40) - étude de Me Mene
  • Source: AD 40 - 3 E 23/163

[La transcription peut comporter des erreurs]


13 Dbre 1828.

Pardevant Me Pierre-Paul Mene, notaire royal à la résidence de Dax, chef-lieu du Troisième arrondissement du Département des landes,
furent Présents sr arnaud Beyrie fils Majeur & légitime du sr Bernard Beyrie & de Catherine Dané, décèdée, d'état de Travail, domicilié de la Commune de Castets, procédant de son chef avec l'assistance des srs Jean & Vincent Dané ses oncles maternels, laboureurs domiciliés de Pouy & de St Paul, d'une part;
Et Elizabeth Sanos, fille Majeure & légitime du sr Jean Sanos & Jeanne Vives, laboureurs domiciliés de la Commune de Pouy quartier de Bucgloze; la dite Elizabeth Sanos procèdant avec le Consentement de ses dits père & Mère, présents & assistance de Pierre vives son oncle Maternel demeurant au même lieu d'autre Part;
Lesquelles Parties en vue du Mariage projetté entre les dits arnaud Beyrie & Elizabeth Sanos & qu'elles promettent de faire célébrer suivant les lois Civiles & religieuses de l'état, à la réquisition de l'une d'elles sous peine de tous dépens dommages intérêts, ont fait & arrêté les Conventions suivantes.
Art 1er
Les futurs Epoux ont Déclaré Vouloir être mariés Sous le Régime Dotal & renoncent en tant que de besoin à celui de la Communauté.
Art 2ème
En Considération de ce Mariage, le futur époux qui ira aventice chez le père de la future épouse, se constitue; 1° Les Droits qui lui sont obvenus par le Décès de catherine Dané sa mère & établis par un acte du vingt quatre Mars Mil huit Cent vingt trois au rapport du notaire soussigné, Plus une somme de Cent francs en espêces provenant de ses Gains & économies, Laquelle somme a été à l'instant remise au père de la future Epouse qui l'a devers lui retirée au vû des Notaire & Témoins avec promesse de la rembourser à qui & quand il appartiendra.
Il est Convenu que les futurs époux & les Enfants qui naitront de leur union, seront nourris logés & entretenus tant en santé qu'en Maladie chez les père & Mère de la future épouse, en par eux travaillant dans l'intérêt du Ménage Commun; que les mêmes futurs époux auront le Droit de recevoir des dits Sanos Conjoints pour chacune des années qu'ils Cohabiteront Ensemble, une somme de Douze francs pour leurs menus besoins; & en outre les futurs époux demeurent entr'eux seulement associés par moitié aux acquêts qu'ils feront durant leur mariage.
Art 3ème
En Cas d'incompatibilité entre les futurs époux & les Conjoints Sanos & séparation en résultant, ces derniers remettront aux premiers outre les apports du futur époux, une quantité de grain & de provisions de Ménage suffisants pour la subsistance d'une année, Evaluant ces provisions pour la perception de l'enregistrement seulement à la somme de Cent francs.
Art 4ème
En Considération de ce même Mariage, les père & mère de la future épouse instituent celle-ci pour leur héritière Générale & universelle à la fin de leurs jours, sous la réserve pourtant de se donner mutuellement la jouissance disponible des Biens du prédécèdé d'entr'eux.
Art 5ème
Dans le Cas où la future épouse survivra au futur époux, celui-ci fait Don & donation à Titre de gain de survie, de la dite somme de Cent francs qu'il s'est plus haut Constituée à prendre sur sa Succession.
C'est ainsi que le Tout a été Convenu arrêté & accepté.
Dont acte, fait, Passé & lû aux parties à Dax & en l'étude, le Treize Décembre Mil huit Cent vingt huit, En Présence des srs Joseph Sintas, Tailleur d'habits, & Pierre Albaret, Cordonnier, domiciliés au d. Dax, Témoins qui ont signé avec la future Epouse, ce que n'ont fait les autres Parties pour ne savoir ainsi qu'elles l'ont Déclaré de ce requises par le Notaire soussigné.

Elizabeth Sanos, Sintas, Albaret
Mene nre royl
  • (Sosa 80) BEYRIE Arnaud
  • ( 1806 Magescq - 1848 Saint-Vincent-de-Paul )
  • DANÉ Jean
  • ( - >1828 Saint-Paul-lès-Dax ? )
  • présent
  • DANÉ Vincent
  • ( v. 1775 - >1838 Saint-Vincent-de-Paul ? )
  • présent
  • (Sosa 81) SANOS Elisabeth
  • ( 1808 Saint-Vincent-de-Paul - 1866 Saint-Vincent-de-Paul )
  • (Sosa 162) SANOS Jean
  • ( 1779 Saint-Vincent-de-Paul - 1832 Saint-Vincent-de-Paul )
  • présent
  • (Sosa 163) VIVES Jeanne
  • ( 1784 Gourbera - 1854 Saint-Vincent-de-Paul )
  • présente
  • VIVES Pierre
  • ( v. 1789 - >1834 Saint-Vincent-de-Paul ? )
  • présent