Contrat de société d'assurance mutuelle (entre des habitants de Goos)

  • Date: 1860
  • Lieu: ?
  • Source: AD 40 -

[La transcription peut comporter des erreurs]


Par Devant me Joseph Ducos notaire, à la résidence de montfort, chef lieu de canton, troisième arrondissemt du département des landes soussigné
Ont comparu
srs Gabriel larrouy a Pedelavigne
Pierre nassiet à claou de Debat
françois nassiet à laugareil, larrouy se portant fort
pour pour lui disant françois Marquebieille au lieu de Nassiet
Jean Cazeils à Peyroyes
[]
george Bourlon à leplace
Jean lagrace à mié
Pierre lesbordes à couzin
Le Tous cultivateurs, propriétaires & laboureurs, demeurant dans la commune de goos, dans les biens & metairies ci-dessus nommes, qu'ils travaillent, soit comme propriétaires cultivateurs soit en qualité de laboureurs, vignerons ou colons partiaires.
Lesquels ont dit: Que considèrant la perte quils peuvent éprouver des veaux qu'ils nourrissent sur le bien qu'ils cultivent, peut entrainer pour quelqu'un d'entreux, si ce nest leur ruine Totale, du moins une gene qui rejaillirait sur les membres de leur famille, au lieu que cette perte supportée par plusieurs, devient beaucoup moins onereuse sont en consequence dans l'intention de former une socièté dont ils établissent les bases ainsi que suit.
arte la socièté durera neuf années qui prendront cours à partir de ce jour
arte 2 les sieurs [] sont nommés commissaires et le srs [] gabriel larrouy est nommé sindic.
arte 3 nonobstant le décés d'un des sociétaires la socièté continuera toujours sur la tête des survivants
arte 4 les pertes seront supportées par portions égales, le sindic demeure chargé de faire l'Etat de ce que chaque sociétaire devra payer, d'après l'estimation des commissaires, le sindic sera tenu doppèrer la rentrée des fonts qui seraient dus par les sociétaires le recouvrement opèré, le sindic sempressera de reparer la perte, en cas de poursuites contre quelque retardataire, ceux-ci en supporteront les frais.
arte 6. le sociètaire qui viendra a échanger ses veaux devra les soumettre à la visite des commissaires, sur la place Publique, le dimanche qui suivra l'achat, qui, Jugeront s'ils peuvent être admis, a défaut de présentation dans le délai, la socièté n'en repondra que Jusqu'a ce qu'il se sera mis en régle, cependant jusques au dimanche fixé et depuis l'achat, la société repondra de touts les événements qui pourraient survenir et ces événements sont, la mort subite, la retention d'urine, lhepthisye, lepilepsie, tout aussi bien que si les veaux se sont [], cassé quelques membres, fait sauter les cornes partielle ou Totale des yeux, que cela arrive naturellement ou accidentellement, enfin de toute autre maladie qui excedera cinq francs
[en cours de transcription]