PRÉFECTURE
DES
BASSES-PYRÉNÉES.
Pau, le 3I Août I8I9.N
OUS PRÉFET
DU DÉPARTEMENT DES B
ASSES-P
YRÉNÉES, C
HEVALIER DE L'O
RDRE R
OYAL DE LA L
ÉGION D'H
ONNEUR,
Vu l'ordonnance du Roi du 22 de ce mois qui nomme M. le Baron d'
Angosse, député, président du Collége Electoral du département des Basses-Pyrénées pour la session qui ouvrira le II septembre prochain.
A
RRÊTONS, que ladite ordonnance sera réimprimée pour être publiée et affichée dans toutes les communes du département.
Pour le Préfet en tournée:
Le Doyen du Conseil de Préfecture,
D'ARRAING.
ORDONNANCE DU ROI.
L
OUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, R
OI DE F
RANCE ET DE N
AVARRE,
A tous ceux qui ces présentes verront, SALUT.
Nous avons nommé et nommons le sieur Baron d'
Angosse, député, président du Collége Electoral du département des Basses-Pyrénées, pour la session qui ouvrira le II septembre prochain.
Notre Ministre Secrétaire d'Etat au département de l'Intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné à Paris, en notre Château des Tuileries, le 22 août de l'an de grâce mil huit cent dix-neuf, et de notre règne le vingt-cinquième.
Signé, LOUIS.
Et plus bas,
Par le Roi:
Le Ministre Secrétaire d'Etat au département de l'Intérieur,
Signé, le Comte DECAZES.
Pour ampliation:
Le Maître des Requêtes, Secrétaire général du Ministère de l'Intérieur,
Signé, MIRBEL.
A PAU, chez VIGNANCOUR, avocat, imprimeur du ROI et de la Préfecture. Septembre I8I9.