Lettre de M. Maurice, maire, adressée à M. Vignalet, propriétaire à Billère (64)
Archive privée inédite
- Date: 06/01/1876
- Lieu: Billère (64)
© Toute utilisation de cette transcription est soumise à autorisation
[La transcription peut comporter des erreurs]
Monsieur Vignalet
Proprietaire
Billère
Monsieur
Par sa lettre du 3 courant, monsieur le Préfet a décidé qu'avant de prendre des mesures contre le sieur Marquet au sujet du pont dont vous vous êtes plaint par votre pétition en date du 5 7bre dernier, disant, que le dit pont avait fais refouler les eaux dans votre propriété,
Il y a lieu d'attendre l'effet que produira le curage du ruisseau pour apprécier votre Plainte.
Ceci est le résultat de l'Instruction à la quelle votre plainte a donné lieu.
Monsieur Vignalet Propriétaire à Billère.
Proprietaire
Billère
Billère 6 janvier 1876.
Monsieur
Par sa lettre du 3 courant, monsieur le Préfet a décidé qu'avant de prendre des mesures contre le sieur Marquet au sujet du pont dont vous vous êtes plaint par votre pétition en date du 5 7bre dernier, disant, que le dit pont avait fais refouler les eaux dans votre propriété,
Il y a lieu d'attendre l'effet que produira le curage du ruisseau pour apprécier votre Plainte.
Ceci est le résultat de l'Instruction à la quelle votre plainte a donné lieu.
J'ai l'honneur de vous saluer.
Le maire
Maurice
Le maire
Maurice
Monsieur Vignalet Propriétaire à Billère.