Sud-Ouest Généalogie

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Contrat de vente d'une portion d'un bâtiment et d'une parcelle (entre Léonard Minard, les époux Minard, les époux Claudon, les époux Leuzy et Louis Brossard)

[La transcription peut comporter des erreurs]


Entre les soussignés:
Minard (Léonard) propriétaire, demeurant à Fourchambault (Nièvre).
Minard François, négociant, et dame Berthe Lafond son épouse, demeurant ensemble à Peyrehorade (Landes).
Claudon [blanc] et sous son autorisation, dame Louise Thomas, son épouse, avec laquelle il demeure à Longfroid, Commune de Varennes-les-Narcy (Nièvre).
Leuzy (Antoine) et sous son autorisation dame Solange Thomas, son épouse, demeurant ensemble à la Bijauderie, Commune de Bulcy (Nièvre).
M.M. Minard, au nom et comme héritiers chacun pour un quart, de Michel Minard, leur frère, décédé.
MmesMmes Claudon et Leuzy pour un autre quart, par représentation de Jeanne Minard leur mère, décédée, épouse de Thomas François décédé,
D'une part
Et Mr Brossard, (Louis) gendarme à cheval demeurant à Pouilly s/ Loire (Nièvre).
D'autre part.
Il a été convenu ce qui suit:
Mr.M. Minard et les époux Claudon et Leuzy vendent par ces présentes à Mr Brossard qui accepte.
Leur part et portion revenant dans
1° Un bâtiment comprenant deux chambres, grange à côté, poulailler et toit à porc, situé à Chevigny, Commune de Germigny (Nièvre) et tenant du levant à la rue, du midi à Brossard Michel, du nord à Gratien et du couchant à l'acquéreur.
2° Quatre ares de terre environ, sis au lieu dit le bas de Varennes, Commune de Germigny (Nièvre) et tenant du levant à Gratien, du couchant à Brossard Léonard, du midi à l'acquéreur et du Nord à Masloup-Niez.
Ainsi que le tout se poursuit et se comporte sans aucune exception ni réserve.
Jouissance: L'acquéreur entrera en jouissance à compter de ce jour, soit effectivement, soit par la perception des loyers, si il existe des baux, c'est-à-dire que cette entrée en jouissance ne pourra avoir lieu que lorsque ces immeubles seront libres de toute charge.
Conditions: Cette vente est faite aux conditions suivantes:
L'acquéreur prendra les immeubles vendus dans l'état où ils se trouvent actuellement.
Il en paiera les impôts à partir de ce jour.
Il souffrira les servitudes passives et profitera de celles actives.
Il paiera les frais des présentes.
Prix: Outre les conditions ci dessus la présente vente a lieu moyennant un prix de quatre cents francs, que l'acquéreur a payé comptant aux vendeurs, qui le reconnaissent et lui en commettent bonne et valable quittance.
Fait en quadruple copie à Pouilly s/ Loire le dix Juin mil neuf cent sept

F. Minard, B Lafond, Brossard
  • CLAUDON ?
  • ( - >1907 Varennes-lès-Narcy ? )