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Contrat d'échange de parcelles (entre Pierre Naude et Jean Lassus-Bayet)

  • Date: 01/08/1903
  • Lieu: Aast (64)

[La transcription peut comporter des erreurs]


Contrat d'échange.
.-.
Entre les soussignés: 1° Naude Pierre propriétaire cultivateur, domicilié à Aast, d'une part;
2° Et le sieur Jean Lassus-Bayet fils, aussi propriétaire cultivateur et domicilié au même lieu, d'autre part;
A été fait le traité suivant:
Le sieur Naude Pierre donne en échange au sieur Lassus qui l'accepte une parcelle de terre nature de pature sise au territoire d'Aast, quartier Ombrès, confrontant du levant à terre communale, du midi à terre de Lassus échangiste, du couchant au ruisseau Loueyt et du nord à terre de Darribes Phylippe.
Cette parcelle porte le n° 214 de la section A du plan cadastral de la commune et contient d'après la matrice trente deux ares
De son côté, le sieur Lassus donne en contre-échange au dit Naude qui l'accepte aussi, trois petites parcelles de terre nature de pature formant un seul tenant, sises au territoire d'Aast quartier Lasmurrailles, et confrontant dans leur ensemble, du levant à terre de Naude échangiste, du midi et du nord à chemins d'exploitation et du couchant à terre de Tisné Jeanne-Marie. Ces parcelles portent les nos 172. 173 et 174 de la section A du plan cadastral de la commune et contiennent dans leur ensemble, d'après la matrice, trente
Cet échange est fait sans soulte ni de part ni d'autre, et à la seule charge par chacun des echangistes de payer à l'avenir la contribution du lot que le présent échange lui confère et la moitié des frais auxquels il donne lieu.
Pour la soumission aux droits d'enregistrement les contractants déclarent que le revenu de chaque lot échangé est de trois francs par an.
Fait double, à Aast, ce premier Août mille neuf cents trois.

Jn Lassus, P Naude

Le double du présent a eté enregistré a Morlàas le trente Octobre 1903 folio 76 n° 375, aux droits de trois francs cinquante centimes

Coré
  • LASSUS Jean
  • Jean Lassus-Bayet, fils, 2e né des garçons
  • ( - >1906 Aast ? )