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Contrat d'échange de parcelles (entre Pierre Lescloupé et Jean Lassus)

  • Date: 15/05/1901
  • Lieu: Aast (64)

[La transcription peut comporter des erreurs]


Contrat d'échange.

Entre les Soussignés: 1° Pierre Lescloupé proprietaire-cultivateur domicilié à Aast, d'une part; 2° Et le sieur Jean Lassus fils, aussi proprietaire cultivateur et domicilié au même lieu, d'autre part;
A été fait le traité suivant :
Le dit Lescloupé donne à titre d'echange au sieur Lassus qui accepte 1° Une parcelle de terre nature de bois taillis appelée Hourquet, de contenance d'après la matrice cadastrale de dix neuf ares soixante dix centiares et portée sous le n° 357 de la section A du plan cadastral de la commune d'Aast. 2° Une autre parcelle de terre nature de pature sise au quartier, Labrique devant la pesse, portée sous le n° 90 de la section A, pour une contenance de trente deux ares; 3° Et enfin une autre parcelle de même nature que la précédente et y attenante portée sous le n° 91 de la même section A du plan cadastral de la commune pour une contenance de Dix sept ares vingt centiares, lesquelles parcelles sont transmises par corps et non par contenance.
De son coté le dit Lassus donne en contre échange au sieur Lescloupé qui accepte une parcelle de terre nature de pature, appelée Touya de cabarrè, de contenance de soixante treize ares quatre vingt centiares d'après la matrice cadastrale et portée sous le n° 383 de la section A du plan cadastral. Cette parcelle est comme les précédentes transmise par corps et non par contenance de telle façon que les contractants ne pourront se faire aucune réclamation pour le plus ou le moins de contenance alors même que la différence excèderait un vingtième.
Cet échange est fait sans soulte ni réserves d'aucune part; avec les servitudes actives ou passives rattachées aux lots qui en font l'objet pour à partir d'aujourd'hui chaque échangiste faire valoir les unes et se défendre des autres comme il l'entendra.
Pour la soumission aux droits d'enregistrement les parties déclarent que la valeur réciproque des lots échangés est de quatre cents francs.
Fait double à Aast, ce quinze Mai mille neuf cents un.

Lescloupé, Jn Lassus fils.

Enregistré à Morlaàs le neuf août 1901 fo 18. N° 86. Reçu: treize francs treize centimes

Coré

Le soussigné déclare que le revenu brut annuel des immeubles échangés est de douze francs

Jn Lassus
  • LASSUS Jean
  • Jean Lassus-Bayet, fils
  • ( - >1904 Aast ? )