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Contrat d'échange de parcelles (entre Jean Lassus et Baptiste Loustalot)

  • Date: 12/03/1859
  • Lieu: Aast (64)

[La transcription peut comporter des erreurs]


Entre les soussignés Jean Lassus 4e né demeurant à aast d'une part, et Loustalot Baptiste garde champêtre de la commune d'aast, d'autre part; a été convenu et stipulé ce qui suit. Le sieur Lassus cède à titre d'échange au sieur Loustalot qui l'accepte, la contenance de quarante et un centiares de terre, nature de labourable, située à Aast, quartier appelé cazala de Loustalot, faisant partie du n° 102 du plan cadastral, section B. confrontant du levant à terre restante, du midi à terre de Cazaubon, du couchant et du nord à terre de Loustalot, échangiste. Le sieur Lassus est propriétaire de cette terre, pour l'avoir acquise du sieur Loustalot, en vertu d'un acte passé devant M. Labes Larré notaire à Gardères, le cinq novembre mil huit cent cinquante huit, enregistré.
De son coté le sieur Loustalot sède à titre de contre-échange au sieur Lassus qui l'accepte, la contenance d'un are, trente sept centiares, nature de labour et jardin, faisant partie du n° 100 et 102. du plan cadastral section B. confrontant du levant au dit Lassus, du midi et du couchant à terre restante et du nord à chemin de l'Eglise. Le sieur Loustalot est propriétaire de ce terrain pour l'avoir acquis de ses auteurs.
Chacun des copermutants jouira des objets à lui abandonnés, à partir de ce jour aux charges et conditions d'usage entre les échangistes; ils paieront la contribution des objets qui doivent leur appartenir, à partir d'aujourd'hui.
Ces échanges sont faits moyennant un soulte de trente francs que le sieur Lassus a fait au dit Loustalot, en bonne espèce de cours, dont quittance.
Le dit Loustalot se réserve le droit de planter une haie vive sur la limite des deux propriétés, qu'il s'oblige d'entretenir à ses frais en bon père de famille.
Moyennant quoi les parties pourront jouir et disposer du dit objet comme leur bien propre.
Le revenu annuel des objets échangés est de cinquante centimes, pour L'enregistrement.
Fait double à Aast, le douze Mars, mil huit cent cinquante neuf.

Loustalot, Jn Lassus

Enregistré à Morlaàs le treize mai 1859 folio 66. Ro Ce 9. Reçu: échange, Cinquante Centimes, & soulte, deux francs vingt centimes. Décime, vingt sept centimes.

Foucault


du 12 fevrier 1859.
echange de Loustalot avec Jean Lassus 4me